Mentions légales

Informations légales.

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site quimper-solidaire-populaire.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : Marie Lauwers

Adresse e-mail : contact@quimper-solidaire-populaire.fr

Responsable de la publication :  Marie Lauwers

Ce site est hébergé par IONOS SARL France
(7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex,  431 303 775 RCS Sarreguemines, tél. : 0970 808 911, info@IONOS.fr)
 

Propriété intellectuelle.

Le site quimper-solidaire-populaire.fr ainsi que tous ses éléments (textes, images, graphismes, logos, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de Marie Lauwers, sauf indication contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Marie Lauwers.

Limitation de responsabilité.

Marie Lauwers s’efforce de fournir des informations précises et à jour sur le site quimper-solidaire-populaire.fr. Cependant, elle ne pourra être tenu responsable des erreurs, omissions ou d’éventuels manques de mise à jour des informations présentes sur le site.

L’accès au site quimper-solidaire-populaire.fr peut être interrompu pour des raisons de maintenance, mais Marie Lauwers s’engage à en minimiser la durée et à informer les utilisateurs

Liens hypertextes.

Le site quimper-solidaire-populaire.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites.

Cependant, Marie Lauwers ne peut pas contrôler le contenu des sites tiers et décline toute responsabilité quant aux dommages résultant de la consultation des informations présentes sur ces sites.

Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Marie Lauwers est soumis au droit français.

En cas de litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Quimper. 
 

Contact.

Pour toute question ou réclamation concernant le site ou son utilisation, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@quimper-solidaire-populaire.fr

Nous avons besoin de votre consentement pour charger les traductions

Nous utilisons un service tiers pour traduire le contenu du site web qui peut collecter des données sur votre activité. Veuillez consulter les détails dans la politique de confidentialité et accepter le service pour voir les traductions.